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Norme et/ou projet Stade TC
Exigences relatives aux normes destinées à la certification des produits
95.99 ISO/CASCO
Lignes directrices pour la rédaction de normes destinées à l'évaluation de la conformité
95.99 ISO/CASCO
Fonctionnement et signification, pour les consommateurs, des marques de conformité aux normes
95.99 ISO/COPOLCO
95.99 ISO/CASCO
Information sur la déclaration de conformité à des normes ou à d'autres spécifications techniques faite par le fabricant
95.99 ISO/CASCO
Critères généraux pour la déclaration de conformité du fournisseur
95.99 ISO/CASCO
Modes d'indication de la conformité aux normes dans les systèmes de certification par une tierce partie
95.99 ISO/CASCO
Directives gouvernant l'application des instituts d'essai et de contrôle par les organes de certification
95.99 ISO/CASCO
Prescriptions générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnage et d'essais
95.99 ISO/CASCO
Instructions visant les mesures correctives à prendre par un organisme de certification dans le cas d'usage abusif de sa marque de conformité
95.99 ISO/CASCO
Règles générales pour un système type de certification des produits par une tierce partie
95.99 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Lignes directrices pour un système type de certification des produits par une tierce partie
95.99 ISO/CASCO
Prescriptions générales pour l'acceptation des organismes de certification
95.99 ISO/CASCO
Lignes directrices pour l'approche pas à pas d'un système international de certification
95.99 ISO/CASCO
Essais d'aptitude des laboratoires par intercomparaison — Partie 1: Développement et mise en oeuvre de systèmes d'essais d'aptitude
95.99 ISO/CASCO
Essais d'aptitude des laboratoires par intercomparaison — Partie 2: Sélection et utilisation de systèmes d'essais d'aptitude par des organismes d'accréditation de laboratoires
95.99 ISO/CASCO
Développement et mise en oeuvre des essais d'aptitude de laboratoires
95.99 ISO/CASCO
Règles générales pour des systèmes internationaux ISO ou CEI de certification des produits par tierce partie
95.99 ISO/CASCO
95.99 ISO/CASCO
Lignes directrices pour l'évaluation et l'enregistrement par une tierce partie d'un Système Qualité d'un fournisseur
95.99 ISO/CASCO
95.99 ISO/CASCO
Une approche de l'utilisation du système qualité d'un fournisseur dans le domaine de la certification des produits par tierce partie
95.99 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Lignes directrices sur l'utilisation du système de management de la qualité d'un organisme dans le domaine de la certification des produits
95.99 ISO/CASCO
95.99 ISO/CASCO
95.99 ISO/CASCO
Une approche de l'examen par un organisme de certification de son propre système qualité interne
95.99 ISO/CASCO
Lignes directrices pour la présentation des résultats de contrôles
95.99 ISO/CASCO
Systèmes d'accréditation de laboratoires d'essais et d'étalonnages — Prescriptions générales pour la gestion et la reconnaissance
95.99 ISO/CASCO
Code de bonne pratique ISO/CEI pour l'évaluation de la conformité
95.99 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Code de bonne pratique
95.99 ISO/CASCO
Exigences générales pour l'évaluation et l'accréditation d'organismes de certification/d'enregistrement
95.99 ISO/CASCO
Exigences générales relatives aux organismes gérant l'évaluation et la certification/enregistrement des systèmes qualité
95.99 ISO/CASCO
Exigences générales relatives aux organismes procédant à la certification de produits
95.99 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Éléments fondamentaux de la certification de produits
95.99 ISO/CASCO
Arrangements concernant la reconnaissance et l'acceptation des résultats d'évaluation de la conformité
90.93 ISO/CASCO
Textiles — Bien-être animal dans la filière — Exigences générales pour la production, la préparation et la traçabilité de la fibre de lapin angora, y compris les déclarations éthiques et les informations justificatives
60.60 ISO/TC 38
Véhicules routiers — Lignes directrices pour l’audit de l’ingénierie de la cybersécurité
60.60 ISO/TC 22/SC 32
Titre manque
60.60 ISO/TC 295
Extension de collecte de données d'audit — Rapports financiers et fiche de paie réglementés par le gouvernement
60.60 ISO/TC 295
Ascenseurs pour le transport de personnes et d'objets — Partie 22: Prérequis pour la certification des ascenseurs, des ascenseurs modèles des composants et des fonctions des ascenseurs
60.60 ISO/TC 178
Ascenseurs pour le transport de personnes et d'objets — Partie 23: Exigences pour les organismes de certification des ascenseurs, des ascenseurs modèles des composants et des fonctions des ascenseurs
60.60 ISO/TC 178
Technologies de l'information — Interprétation des exigences d'accréditation dans le Guide ISO/CEI 25 — Accréditation des laboratoires d'essais pour les technologies de l'information et les télécommunications pour logiciels et services de contrôle de protocole
60.60 ISO/IEC JTC 1
Informations en matière de durabilité — Partie 1: Principes généraux et exigences pour leur validation et leur vérification
40.20 ISO/TC 207/SC 2
Informations en matière de durabilité — Partie 2: Principes et exigences pour les processus de vérification
40.20 ISO/TC 207/SC 2
Informations en matière de durabilité — Partie 4: Principes et exigences pour les organismes validant et vérifiant les informations en matière de durabilité
40.20 ISO/TC 207/SC 2
Aciers pour l'armature du béton — Couplers d'armature destines aux raboutages mécanique de barre — Partie 3: Système particulier d'évaluation de la conformité
90.93 ISO/TC 17/SC 16
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide — Polypropylène (PP) — Partie 7: Guide pour l'évaluation de la conformité
90.20 ISO/TC 138/SC 2
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide — Polyéthylène réticulé (PE-X) — Partie 7: Guide pour l'évaluation de la conformité
90.20 ISO/TC 138/SC 2
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide — Polybutène (PB) — Partie 7: Guide pour l'évaluation de la conformité
90.20 ISO/TC 138/SC 2
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide — Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) — Partie 7: Guide pour l'évaluation de la conformité
90.20 ISO/TC 138/SC 2
Systèmes de canalisations en matières plastiques pour la distribution de combustibles gazeux — Systèmes de canalisations en polyamide non plastifié (PA-U) avec assemblages par soudage et assemblages mécaniques — Partie 7: Evaluation de la conformité
60.60 ISO/TC 138/SC 4
Systèmes de transfert des informations et données spatiales — Exigences pour les organismes d'audit et de certification des référentiels numériques potentiellement de confiance
90.92 ISO/TC 20/SC 13
Systèmes de transfert des informations et données spatiales — Exigences pour les organismes d'audit et de certification des référentiels numériques potentiellement de confiance
40.99 ISO/TC 20/SC 13
Évaluation de la conformité — Vocabulaire et principes généraux
95.99 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Vocabulaire et principes généraux
60.60 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Impartialité — Principes et exigences
95.99 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Confidentialité — Principes et exigences
95.99 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Plaintes et appels — Principes et exigences
95.99 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Divulgation d'informations — Principes et exigences
95.99 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Utilisation des systèmes de management — Principes et exigences
95.99 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Directives pour la rédaction de documents normatifs appropriés pour l'évaluation de la conformité
90.92 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Recommandations pour la rédaction de documents normatifs applicables à l'évaluation de la conformité
40.20 ISO/CASCO
Exigences générales relatives aux organismes procédant à l'accréditation d'organismes d'inspection
95.99 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes d'accréditation procédant à l'accréditation d'organismes d'évaluation de la conformité
95.99 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes d'accréditation procédant à l'accréditation d'organismes d'évaluation de la conformité
90.93 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Lignes directrices sur l’utilisation de méthodes d’audit à distance pour l’audit des systèmes de management
60.60 ISO/CASCO
Critères généraux pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection
95.99 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection
90.92 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 1: Exigences
90.93 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 2: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management environnemental
90.60 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 2: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management environnemental
95.99 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 3: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la qualité
90.93 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 3: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la qualité
95.99 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 4: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management responsable appliqués à l'activité événementielle
90.60 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 5: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de gestion d'actifs
90.60 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 6: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la continuité d'activité
90.60 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 7: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la sécurité du trafic routier
90.60 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 8: Exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de management pour le développement durable au sein des communautés territoriales
90.60 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 9: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management anti-corruption
90.60 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 10: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail
90.60 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 11: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de facility management (FM)
90.60 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 12: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management collaboratif des relations d'affaires
90.93 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management — Partie 13: Exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de management de la conformité
90.20 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 14: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management des documents d'activité
60.60 ISO/CASCO
Exigences relatives à l'évaluation de la conformité pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 15: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la qualité dans les organismes de santé
60.60 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management
95.99 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management
95.99 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences et recommandations pour le contenu d'un rapport d'audit tierce partie de systèmes de management
95.99 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Lignes directrices pour la détermination de la durée des audits de certification d'un système de management
90.93 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes
95.99 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes
90.92 ISO/CASCO
Prescriptions générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais
95.99 ISO/CASCO
Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais
95.99 ISO/CASCO
Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais — Rectificatif technique 1
95.99 ISO/CASCO
Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais
90.93 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exemple d'un schéma de certification pour des produits tangibles
60.60 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Vocabulaire lié à la compétence des personnes utilisée pour la certification de personnes
90.93 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Lignes directrices et exemples d'un schéma de certification pour les services
60.60 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Principes généraux et exigences pour les organismes de validation et de vérification
90.20 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les marques de conformité par tierce partie
95.99 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les marques de conformité par tierce partie
60.60 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Lignes directrices et exemples d'un schéma de certification pour les processus
60.60 ISO/CASCO
Déclarations éthiques et informations associées — Principes et exigences
90.93 ISO/CASCO
Exigences générales pour la compétence des producteurs de matériaux de référence
90.93 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Lignes directrices pour les programmes de validation et de vérification
60.60 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences générales relatives à l'évaluation par des pairs des organismes d'évaluation de la conformité et des organismes d'accréditation
90.20 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences générales concernant les essais d'aptitude
95.99 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences générales concernant la compétence des organisateurs d’essais d’aptitude
60.60 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 1: Exigences générales
90.93 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 2: Documentation d'appui
90.93 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Code de bonne pratique
60.60 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes certifiant les produits, les procédés et les services
90.93 ISO/CASCO
Évaluation de la conformité — Éléments fondamentaux de la certification de produits et lignes directrices pour les programmes de certification de produits
90.92 ISO/CASCO
Systèmes spatiaux — Exigences générales de management pour les centres d'essais spatiaux
90.93 ISO/TC 20/SC 14
Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management
90.92 ISO/TMBG
Titre manque
60.60 ISO/TC 130
Technologies de l'information — Gestion des actifs TI — Partie 6: Étiquette d'identification du matériel
60.60 ISO/IEC JTC 1/SC 7
Technologies de l'information — Gestion de biens de logiciel — Partie 11: Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management de la gestion des actifs logiciels
60.60 ISO/IEC JTC 1/SC 7
Engins de terrassement — Processus d'évaluation de la conformité et de certification
60.60 ISO/TC 127
Technologies de l'information — Gestion des services — Partie 6: Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management de la gestion des services
90.93 ISO/IEC JTC 1/SC 40
Organismes d'éducation/formation — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management des organismes d'éducation/formation
60.60 ISO/TC 232
Titre manque
60.60 ISO/TC 295
Collecte des données d’audit
90.20 ISO/TC 295
Sécurité des denrées alimentaires — Partie 1: Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires
60.60 ISO/TC 34/SC 17
Sécurité des denrées alimentaires — Partie 2: Exigences pour les organismes procédant à l’évaluation et à la certification de produits, de procédés et de services, incluant un audit du système de sécurité des denrées alimentaires
60.60 ISO/TC 34/SC 17
Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires
95.99 ISO/TC 34/SC 17
Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires
95.99 ISO/TC 34/SC 17
Reconnaissance et essais géotechniques — Méthodes de prélèvement et mesurages piézométriques — Partie 3: Évaluation de la conformité des entreprises et du personnel par un organisme tiers
95.99 ISO/TC 182
Secteur nucléaire — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management de la qualité d'organisations fournissant des produits et services importants pour la sûreté nucléaire (IPSN)
95.99 ISO/TC 85
Secteur nucléaire — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management de la qualité d'organisations fournissant des produits et services importants pour la sûreté nucléaire (IPSN)
60.60 ISO/TC 85
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management de la sécurité de l'information — Partie 1: Généralités
60.60 ISO/IEC JTC 1/SC 27
Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management des informations de sécurité — Partie 2: Systèmes de management des informations de sécurité
90.92 ISO/IEC JTC 1/SC 27
Technologies de l'information — Techniques de sécurité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management de la sécurité de l'information
95.99 ISO/IEC JTC 1/SC 27
Technologies de l'information — Techniques de sécurité — Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management de la sécurité de l'information
95.99 ISO/IEC JTC 1/SC 27
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection des données privées — Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management de la sécurité de l'information
60.60 ISO/IEC JTC 1/SC 27
Titre manque
50.00 ISO/IEC JTC 1/SC 27
Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement — Exigences pour les organismes effectuant l'audit et la certification des systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement
90.60 ISO/TC 292
Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement — Exigences pour les organismes effectuant l'audit et la certification des systèmes de management de la sureté pour la chaîne d'approvisionnement
95.99 ISO/TC 8
Cacao durable et traçable — Partie 4: Exigences pour les systèmes de certification
90.93 ISO/TC 34/SC 18
Titre manque
40.99 ISO/IEC JTC 1/SC 42
Systèmes de management de l'énergie — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management de l'énergie
95.99 ISO/TC 301
Systèmes de management de l'énergie — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management de l'énergie
60.60 ISO/TC 301

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