Le présent document spécifie les exigences techniques de sécurité et les mesures de protection relatives à la conception, la fabrication et la fourniture (y compris l’installation et le démontage avec des dispositions pour le transport et la maintenance) des:

—    des fraiseuses (voir 3.1.1), y compris les machines permettant d’exécuter des opérations d’alésage (voir 3.1.2);

—    des centres d’usinage; et

—    machines transfert (voir 3.1.3)

conçus pour une utilisation en production continue, destinés à couper des métaux à froid et autres matériaux incombustibles à froid, à l’exclusion du bois ou des matériaux ayant des caractéristiques physiques similaires à celles du bois, tels que définis dans l’ISO 19085‑1, et à celles du verre, de la pierre et des produits en pierre artificielle/agglomérée tels que définis dans l’EN 14618.

Le présent document couvre les machines suivantes (désignées par «machines» dans le présent document):

a)     fraiseuses-aléseuses à commande manuelle sans commande numérique (voir 3.2.1, Groupe 1), par exemple, fraiseuses à console et fraiseuses à montant (voir la Figure C.1 et la Figure C.2);

b)    fraiseuses-aléseuses à commande manuelle, comportant des fonctions de commande numérique limitées (voir 3.2.2, Groupe 2), par exemple, fraiseuses par reproduction et fraiseuses par contournage (voir la Figure C.3 et la Figure C.4);

c)     fraiseuses, centres de fraisage et centres d’usinage à commande numérique (voir 3.2.3, Groupe 3), par exemple, fraiseuses et centres de fraisage automatiques, par exemple, les fraiseuses multibroches, les machines à tailler les engrenages (voir les Figures C.5 à Figure C.7);

d)    machines transfert et machines spéciales (voir 3.2.4, Groupe 4), conçues pour usiner uniquement des pièces prédéfinies ou une gamme limitée de pièces similaires, au moyen d’une séquence prédéterminée d’opérations d’usinage et de paramètres d’usinage (voir Figures C.8 à C.13).

e)     machines équipées des dispositifs/moyens suivants dont les phénomènes dangereux ont été abordés:

—    magasin(s) d’outils;

—    changeur(s) d’outils;

—    mécanisme(s) de manutention de la pièce;

—    mécanisme(s) mécanisé(s) de bridage de la pièce;

—    convoyeur(s) de copeaux;

—    porte(s) mécanisée(s);

—    cabine(s) d’opérateur mobile(s);

—    équipements additionnels pour tournage;

—    équipements additionnels pour meulage.

Le présent document traite de tous les phénomènes dangereux, situations dangereuses et événements dangereux significatifs qui sont pertinents pour ce type de machines et qui peuvent apparaître pendant le transport, l’assemblage et l’installation, le réglage, le fonctionnement, le nettoyage et la maintenance, la recherche de panne, le démontage ou la mise hors service, conformément à l’ISO 12100, lorsque les machines sont utilisées normalement et dans les conditions de mauvais usage qui sont raisonnablement prévisibles par le fabricant (voir l’Article 4).

Le présent document prévoit les possibilités d’accès à la machine dans toutes les directions et spécifie les conditions d’accès aux postes de l’opérateur. Il s’applique également aux dispositifs de transfert de pièce, y compris les dispositifs de transport pour le chargement/déchargement lorsqu’ils font partie intégrante de la machine.