Le présent document spécifie les méthodes d'évaluation de la stabilité et de la flottabilité des bateaux à l'état intact (c'est-à-dire non endommagés). Les caractéristiques de flottabilité des bateaux susceptibles d'envahissement sont également prises en compte.

L'évaluation des propriétés de stabilité et de flottabilité effectuée en utilisant le présent document permettra d'attribuer à un bateau une catégorie de conception (C ou D) appropriée à sa conception et à sa charge maximale.

Le présent document est applicable aux bateaux d’une longueur de coque inférieure à 6 m, qu’ils soient propulsés par l'énergie humaine ou une énergie mécanique, à l’exception des voiliers multicoques habitables. Les bateaux d’une longueur de coque inférieure à 6 m qui sont entièrement pontés et dotés de cockpit(s) rapidement autovideur(s) conforme(s) à l’ISO 11812 peuvent, de manière alternative, être évalués en utilisant l’ISO 12217-1 ou l’ISO 12217-2 (respectivement pour les bateaux à propulsion non vélique et les voiliers), dans quel cas il pourrait lui être attribué une catégorie de conception supérieure.

Pour ce qui concerne les multicoques habitables, la présente partie de l'ISO 12217 comprend l'évaluation de la susceptibilité à l'inversion, la définition d'un moyen d'échappée viable et les exigences de flottabilité à l'état inversé.

Le présent document exclut:

—    les bateaux pneumatiques et semi-rigides couverts par la série ISO 6185, excepté lorsque la série ISO 6185 fait référence à des paragraphes spécifiques de la série ISO 12217;

—    les véhicules nautiques à moteur (motos aquatiques), couverts par l'ISO 13590 et engins à moteur similaires;

—    les jouets aquatiques;

—    les canoés et kayaks;

—    les gondoles et pédalos;

—    les planches à voiles;

—    les planches de surf, y compris les planches de surf motorisées;

—    les hydrofoils, les bateaux stabilisés par foils et les bateaux à coussins d'air (hovercraft) lorsqu'ils ne fonctionnent pas en mode à déplacement; et

—    les submersibles.

NOTE            Le mode à déplacement signifie que le bateau est uniquement supporté par des forces hydrostatiques.

Il n'inclut ni n'évalue les effets sur la stabilité provenant du remorquage, de la pêche, du dragage ou d'opérations de levage, qui doivent être, si nécessaire, considérés séparément.