Le présent document spécifie les méthodes d'évaluation de la stabilité et de la flottabilité des bateaux à l'état intact (c'est-à-dire non endommagés). Les caractéristiques de flottabilité des bateaux susceptibles d'envahissement sont également prises en compte.

L'évaluation des propriétés de stabilité et de flottabilité effectuée en utilisant le présent document permettra d'attribuer à un bateau une catégorie de conception (A, B, C ou D) appropriée à sa conception et à sa charge maximale.

Le présent document est principalement applicable aux bateaux propulsés principalement par des voiles (même s'ils sont équipés d'un moteur auxiliaire), d'une longueur de coque de 6 m à 24 m inclus. Elle peut cependant être appliquée aux bateaux de moins de 6 m, s’il s’agit des multicoques habitables ou s'ils n'atteignent pas la catégorie de conception désirée spécifiée par l’ISO 12217-3 et s’ils sont pontés et munis de cavités rapidement autovideuses conformes à l'ISO 11812.

Pour ce qui concerne les multicoques habitables, la présente document comprend l'évaluation de la susceptibilité à l'inversion, la définition d'un moyen d'échappée viable et des exigences de flottabilité à l'état inversé.

La présente document exclut:

—    les bateaux pneumatiques et semi-rigides couverts par la série ISO 6185, excepté lorsque la série ISO 6185 fait référence à des paragraphes spécifiques de la série ISO 12217;

—    les gondoles et pédalos;

—    les planches de surf, y compris les planches de surf à voiles;

—    les hydrofoils et les bateaux stabilisés par des foils lorsqu'ils ne fonctionnent pas en mode à déplacement.

NOTE            Le mode à déplacement signifie que le bateau est uniquement supporté par des forces hydrostatiques.

Elle n'inclut ni n'évalue les effets sur la stabilité provenant du remorquage, de la pêche, du dragage ou d'opérations de levage, qui doivent être, si nécessaire, considérés séparément.